1. Accueil

Annexe

À titre de référence, voici un tableau de toutes les licences décrites dans le dépôt choosealicense.com.

Si vous êtes ici pour choisir une licence, commencez par la page d’accueil pour découvrir quelques licences qui conviendront à la plupart des cas.

Licence Usage commercial Distribution Modification Usage des brevets Usage privé Fournir le code source Citer auteur et licence L’usage réseau vaut distribution Même licence Indiquer les modifications Responsabilité Usage des marques Garantie
BSD Zero Clause License
Academic Free License v3.0
GNU Affero General Public License v3.0
Apache License 2.0
Artistic License 2.0
Blue Oak Model License 1.0.0
BSD-2-Clause Plus Patent License
BSD 2-Clause "Simplified" License
BSD 3-Clause Clear License
BSD 3-Clause "New" or "Revised" License
BSD 4-Clause "Original" or "Old" License
Boost Software License 1.0
Creative Commons Attribution 4.0 International
Creative Commons Attribution Share Alike 4.0 International
Creative Commons Zero v1.0 Universal
CeCILL Free Software License Agreement v2.1
CERN Open Hardware Licence Version 2 - Permissive
CERN Open Hardware Licence Version 2 - Strongly Reciprocal
CERN Open Hardware Licence Version 2 - Weakly Reciprocal
Educational Community License v2.0
Eclipse Public License 1.0
Eclipse Public License 2.0
European Union Public License 1.1
European Union Public License 1.2
GNU Free Documentation License v1.3
GNU General Public License v2.0
GNU General Public License v3.0
ISC License
GNU Lesser General Public License v2.1
GNU Lesser General Public License v3.0
LaTeX Project Public License v1.3c
MIT No Attribution
MIT License
Mozilla Public License 2.0
Microsoft Public License
Microsoft Reciprocal License
Mulan Permissive Software License, Version 2
University of Illinois/NCSA Open Source License
Open Data Commons Open Database License v1.0
SIL Open Font License 1.1
Open Software License 3.0
PostgreSQL License
The Unlicense
Universal Permissive License v1.0
Vim License
Do What The F*ck You Want To Public License
zlib License

Légende

Les licences open source accordent au public des permissions de faire, avec les œuvres sous licence, des choses que le droit d’auteur ou d’autres lois de « propriété intellectuelle » pourraient sinon interdire.

L’octroi des permissions par la plupart des licences open source est subordonné au respect de conditions.

La plupart des licences open source comportent aussi des limitations qui, généralement, excluent toute garantie et toute responsabilité, et parfois excluent expressément les brevets ou les marques de l’octroi de la licence.

Permissions

Usage commercial
Le contenu sous licence et ses dérivés peuvent être utilisés à des fins commerciales.
Distribution
Le contenu sous licence peut être distribué.
Modification
Le contenu sous licence peut être modifié.
Usage des brevets
Cette licence accorde expressément des droits de brevet de la part des contributeurs.
Usage privé
Le contenu sous licence peut être utilisé et modifié de façon privée.

Conditions

Fournir le code source
Le code source doit être rendu disponible lors de la distribution du contenu sous licence.
Une copie de la licence et de la mention de droit d’auteur doit être incluse avec le contenu sous licence.
Une copie de la licence et de la mention de droit d’auteur doit être incluse avec le contenu sous licence sous forme de code source, mais n’est pas requise pour les binaires.
L’usage réseau vaut distribution
Les utilisateurs qui interagissent avec le contenu sous licence via un réseau ont le droit d’en recevoir le code source.
Même licence
Les modifications doivent être publiées sous la même licence lors de la distribution du contenu sous licence. Dans certains cas, une licence similaire ou apparentée peut être utilisée.
Même licence (fichier)
Les modifications des fichiers existants doivent être publiées sous la même licence lors de la distribution du contenu sous licence. Dans certains cas, une licence similaire ou apparentée peut être utilisée.
Même licence (bibliothèque)
Les modifications doivent être publiées sous la même licence lors de la distribution du contenu sous licence. Dans certains cas, une licence similaire ou apparentée peut être utilisée, ou cette condition peut ne pas s’appliquer aux œuvres qui utilisent le contenu sous licence comme bibliothèque.
Indiquer les modifications
Les modifications apportées au contenu sous licence doivent être documentées.

Limitations

Responsabilité
Cette licence comporte une limitation de responsabilité.
Usage des brevets
Cette licence déclare explicitement qu’elle n’accorde aucun droit sur les brevets des contributeurs.
Usage des marques
Cette licence déclare explicitement qu’elle n’accorde PAS de droits sur les marques, même si les licences dépourvues d’une telle mention n’accordent probablement aucun droit implicite sur les marques.
Garantie
Cette licence déclare explicitement qu’elle ne fournit aucune garantie.